Liste des informations et pièces obligatoires pour une consultation ou une hospitalisation
Patients résidents en France :
– Carte nationale d’identité / Passeport / Carte de séjour
– Livret de famille (pour les patients mineurs et pièce d’identité du tuteur)
– Attestation sécurité sociale et/ou carte vitale
– Carte de mutuelle recto/verso en cours de validité ou décompte de remboursement
– Attestation CMU
– Attestation Aide Médicale État rénovée
– Dernière fiche de paie pour le personnel de santé et pour les affiliés à la mutuelle PRO BTP
– Justificatif de domicile (quittance de loyer, EDF, téléphone, …)
– Le cas échéant :
– Volet 2 / accident de travail
– Carnet article 115
Patient de passage en France
– Passeport
– E 112 pour les ressortissants de la Communauté Européenne (l’original)
– SE 352 pour les Algériens ou une prise en charge
– Attestation du règlement effectué à la paierie auprès de l’Ambassade de France dans le pays étranger (déclaration de recette) ou une provision suffisante (selon devis estimatif)
– Pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile de la personne qui assure l’hébergement en France
– Attestation d’ouverture de droits pour les expatriés