La recherche à l’hôpital :
L’Hôpital Universitaire Pitié Salpêtrière – Charles Foix est un établissement Hospitalo Universitaire.
Il remplit à ce titre des missions d’enseignements et de recherche, en plus de ses activités de soins. La recherche constitue une dimension très importante de l’activité des CHU, qui s’efforcent continuellement d’améliorer leur offre de soins et d’offrir aux patients l’accès aux dernières avancées de la médecine. Elle est réalisée par des équipes multidisciplinaires, regroupant des médecins, des pharmaciens, des biologistes, des infirmières, des assistants, des techniciens, des ingénieurs de recherche clinique.
La recherche médicale se divise en deux types de recherche, aux finalités complémentaires :
La recherche fondamentale aussi appelée recherche pré-clinique, elle ne porte pas sur l’être humain vivant. Elle permet de mieux comprendre le fonctionnement du corps humain et les pathologies humaines.
La recherche clinique permet de développer de nouveaux traitements et de nouvelles prises en charge sur la base des découvertes de recherche fondamentale. Il s’agit d’une recherche effectuée sur l’être humain vivant, qu’il soit malade ou non.
Les établissements de santé, de par leurs activités de soin, ont essentiellement une activité de recherche clinique.
Ces activités sont extrêmement encadrées par le Code de la Santé Publique.
La loi Jardé (dernière loi encadrant la recherche clinique en France, entrée en application en novembre 2016) porte sur les recherches impliquant la personne humaine, trois catégories de recherches sont distinguées :
Les recherches interventionnelles regroupent l’ensemble des recherches impliquant des actes thérapeutiques, de diagnostic ou de surveillance non justifiés par la prise en charge du patient dans le cadre des soins.
- Ce type de recherches regroupe les recherches interventionnelles à risques et contraintes minimes, le niveau de risque et de contraintes s’appréciant notamment au regard de l’âge, de la condition physique et de la pathologie éventuelle de la personne se prêtant à la recherche, ainsi que la fréquence, la durée et les éventuelles combinaisons de ces interventions.
- Les recherches non interventionnelles sont sans intervention sur l’être humain.
Le chercheur utilise dans le cadre de sa recherche des données collectées de manière prospective, et ne modifie en rien la prise en charge du patient.
Existent aussi des recherches portant sur des données existantes (qui sont réutilisées à des fins de recherche). Ces recherches ne sont pas régies par la loi Jardé car elles n’impliquent pas directement la personne humaine (utilisation rétrospective de données déjà collectées) et sont régies par la loi (CNIL).
Le déroulement de la recherche doit être décrit dans un protocole de recherche, qui est soumis –selon la catégorie de recherche-, à l’approbation ou à l’avis des différentes entités en charge de veiller à ce que l’ensemble de la réglementation relative à la sécurité des patients soit respectée :
- L’ANSM : qui doit donner son autorisation (pour les recherches interventionnelles) ou son avis pour les autres catégories
- du Comité de Protection des Personnes : qui donne son avis de façon systématique
- de la CNIL (avec sous certaines conditions la possibilité de s’inscrire dans le cadre d’une méthodologie de référence).
Les patients qui participent aux recherches sont au préalable informés sur le protocole d’étude et en particulier les bénéfices et les risques inhérents à leur participation au protocole. Ils doivent donner leur consentement par écrit avant d’être inclus dans l’étude et ont le droit de demander à sortir de l’étude à tout moment et sans justification.
La participation à une recherche n’est pas rémunérée. Le patient peut être indemnisé, à hauteur de 4500 euros maximum par an.